Transparence
Données et licences
Chaque fiche sépare ses informations éditoriales, sa géométrie, sa source et son statut de droits. Le corpus actuel est fictif et non publiable.
OpenStreetMap
Les données cartographiques issues d’OpenStreetMap sont disponibles sous licence Open Database License (ODbL).© OpenStreetMap contributors. Les contenus éditoriaux, médias et autres jeux de données peuvent relever de conditions distinctes précisées dans leur registre de droits.
Fournisseur cartographique configuré
- Identifiant
maptiler-cloud- Attribution
- © OpenStreetMap contributors — https://www.openstreetmap.org/copyright
- Statut de production
- Non approuvé — usage interne uniquement
La candidate interne utilise MapTiler Hybrid Satellite avec une clé cliente runtime restreinte, sans la placer dans l’artefact. Le navigateur transmet alors à MapTiler son IP, son origine/référent et les tuiles demandées. Le plan Free reste limité à la R&D non commerciale, plafond 0 USD ; mora9s est responsable fonctionnel du quota, des alertes et de la rotation. Le fournisseur n’est pas approuvé pour une publication.
Les conditions MapTiler et cette attribution ont été vérifiées le. Aucune préférence de fond de carte n’est conservée ; une ancienne préférence locale est seulement supprimée au démarrage. Aucune recherche, position ou fiche consultée n’est transmise ou persistée par le prototype.
Droits du prototype
Aucune licence publique n’est accordée au code ou aux contenus de ce dépôt privé. Les placeholders portent la mentionPLACEHOLDER-NOT-LICENSED et sont exclus du mode public.